Ces véhicules qui relevaient de la science-fiction il y a encore quelques années font désormais partie de notre réalité: monoroues, hoverboards et scooters électriques ont conquis chaque coin de rue. L’électromobilité bouleverse notre quotidien. Les possibilités sont multiples, mais qu’a-t-on le droit de faire et où?
Uniquement sur terrain privé – qu’est-ce que cela signifie exactement?
Interdits dans l’espace public (mars 2020):
Les trottinettes et scooters électriques limités à 20 km/h assimilés aux vélos
Écrivain amateur et père de deux enfants, j’aime être en mouvement et avancer en équilibre sur le chemin sinueux de la vie de famille. Je jongle avec plusieurs balles et il m’arrive parfois d’en faire tomber une. Il peut s’agir d’une balle, ou d’une remarque. Ou des deux.
Synonyme de révolution des transports, l’électromobilité fait de plus en plus d’adeptes. De nouveaux produits arrivent régulièrement sur le marché qui connaît une croissance rapide. Difficile de s’y retrouver. D’une part, ces évolutions sont très pratiques. Les vélos électriques ont permis à de nombreux utilisateurs de se remettre en selle et les trottinettes électriques peuvent contribuer à résoudre le problème du «dernier kilomètre» dans les centres-villes. Le trajet entre la gare et le bureau devient alors facile, rapide et personnalisé. D’autre part, la frontière entre jouet et véhicule est de moins en moins claire. Des risques existent et tout le monde ne connaît pas forcément les limites posées par la loi. Souvent, on est déjà dans l’illégalité dès que l’on sort de chez soi.
De très nombreux e-transporters sont interdits sur la voie publique, car ils ne possèdent pas d’homologation et ne sont pas conformes à l’ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV). Autrement dit, les routes, trottoirs, parcs et zones piétonnes sont interdits. Cette liste est loin d’être exhaustive. Dès qu’une zone de circulation est librement accessible, elle est considérée comme publique et vous êtes dans l’illégalité avec votre hoverboard ou skateboard électrique. Vous ne pouvez l’utiliser que sur les terrains privés clos.
les hoverboards et véhicules similaires sont fréquents sur la voie publique, mais ils ne sont pas autorisés.
Flickr/Ben Larcey (CC BY 2.0) Si vous ne possédez pas de voie privée, de cour fermée ou de garage extrêmement spacieux, les possibilités légales sont très limitées. Par conséquent, ces véhicules sont nombreux à circuler quotidiennement dans l’espace public où ils sont en fait interdits d’après la législation actuelle. Cela peut avoir des conséquences pénales et vous coûter nettement plus qu’une amende en cas d’accident. Les démêlés avec les assurances peuvent aussi s’avérer déplaisants et onéreux.
Les hoverboards et monoroues peuvent théoriquement entrer dans la catégorie des «gyropodes» qui constituent depuis le 1er juillet 2015 une sous-catégorie des cyclomoteurs. Vous trouverez ici la fiche d’information de l’OFROU. Contrairement au Segway classique et à certaines trottinettes électriques, ils ne sont pas (encore) conformes aux exigences et il n’existe pas de modèle homologué.
Si vous cherchez un appareil compact homologué, vous trouverez votre bonheur parmi les trottinettes électriques et les scooters électriques. Les scooters limités à 20 km/h avec un moteur de 500 watts maximum ne nécessitent ni homologation ni plaque de contrôle. Comme les vélos électriques, ils sont inclus dans la catégorie des cyclomoteurs légers. Un exemple tiré de notre assortiment: l’Inokim Light 2 Super.
Les vélos électriques et cyclomoteurs peuvent circuler jusqu’à 25 km/h avec l’assistance d’un moteur. On distingue la vitesse maximale par construction et la vitesse maximale avec assistance par pédalage. Par construction signifie que le véhicule ne peut pas dépasser les 20 km/h sur terrain plat s’il n’est propulsé que par la puissance du moteur. Si vous pédalez en plus, le moteur peut vous amener jusqu’à 25 km/h.
Si la vitesse maximale par construction est supérieure à 20 km/h ou si la puissance du moteur est comprise entre 500 et 1000 watts, le véhicule entre dans la catégorie des cyclomoteurs et nécessite une homologation. Avec le permis de circulation correspondant, vous obtenez la plaque de contrôle et la vignette pour cyclomoteur. En outre, le port du casque est obligatoire et le véhicule nécessite entre autres un rétroviseur tel qu’en sont équipés les vélos électriques limités à 45 km/h (S-Pedelec).
Les scooters électriques limités à 20 km/h sont considérés comme des cyclomoteurs légers et donc assimilés aux vélos.
La brochure d’information sur les «Véhicules tendance» de la police municipale de Zurich et les informations sous forme de graphiques du TCS donnent un bon aperçu du cadre juridique actuel. Si la réglementation change, je modifierai cet article en conséquence.
