Softwareverträge

Ce manuel présente les contrats logiciels et leurs principales clauses. Chaque partie du livre est consacrée à un contrat : la première partie au contrat système, la deuxième à la cession de logiciel à durée indéterminée, la troisième à la cession de logiciel à durée déterminée et enfin la quatrième au contrat de maintenance logicielle. Les explications concernant les contrats sont divisées en chapitres distincts. Elles correspondent aux clauses du contrat logiciel respectif. Les chapitres sont structurés en trois sections : des explications sur le droit dispositif, des explications sur la rédaction des contrats avec l'éclaircissement des clauses contractuelles typiques et des mots-clés avec des expériences et des conseils pratiques sur la rédaction des contrats. Dans cette deuxième édition, de nouveaux éléments ont été ajoutés, notamment la cession de logiciel à durée déterminée (y compris le service d'application et le cloud computing), ainsi que des chapitres sur le droit de la concurrence en matière de logiciels et sur les logiciels open source. Les autres parties ont été largement révisées et mises à jour. Ce livre s'adresse à tous les juristes qui traitent des contrats logiciels.