Propriété intellectuelle

L'ouvrage "Propriété intellectuelle" est le deuxième volume d'une série de livres spécialisés qui traite de la jurisprudence suisse en matière de propriété intellectuelle. Il offre une collection exhaustive de jugements rendus entre 2012 et 2013, y compris toutes les décisions pertinentes du Tribunal fédéral ainsi qu'une sélection de jugements importants du Tribunal administratif fédéral, du Tribunal fédéral des brevets et de la jurisprudence cantonale. Chaque décision est résumée en français et contient des références à des publications pertinentes, des mots-clés et les dispositions légales citées. Le livre s'adresse à tous ceux qui s'intéressent au droit suisse en matière de propriété intellectuelle, en particulier aux praticiens, et propose divers outils pour faciliter l'accès à cette vaste jurisprudence. Un registre commun pour les volumes déjà publiés permet d'avoir une vue d'ensemble complète de la jurisprudence de 2007 à 2013.