Vertragliche Dritthaftung

L'étude aborde le problème de la responsabilité contractuelle ou délictuelle envers des tiers. Il s'agit principalement de la question, longtemps débattue, de savoir sur quelle base et sous quelles conditions une responsabilité selon des principes contractuels est possible lorsque le responsable n'est pas lié contractuellement à la victime. Cette question a acquis une nouvelle importance à la lumière de la loi sur la modernisation du droit des obligations du 26 novembre 2001. En effet, avec les articles 280, paragraphe 1, 241, paragraphe 2 et 311, paragraphe 3 du Code civil allemand (BGB), la loi contient désormais une base juridique qui se prête à la résolution du problème de la responsabilité envers des tiers. Cependant, la réglementation légale laisse plusieurs questions sans réponse, auxquelles cette étude s'efforcera de répondre. L'objectif principal est de résoudre de manière appropriée les problèmes liés à la responsabilité contractuelle envers des tiers sur la base des articles 280, paragraphe 1, 241, paragraphe 2 et 311, paragraphe 3 du BGB et de fonder le fait générateur de responsabilité sur une base dogmatique solide.