Les taxes causales

"Les taxes causales" est une analyse complète et détaillée des contributions fiscales dans le droit suisse, qui se concentre particulièrement sur les dites "taxes causales". Cet ouvrage spécialisé constitue la première monographie en langue française traitant de la définition générale, des caractéristiques et du cadre juridique de ces contributions. L'auteur, Clémence Grisel Rapin, met en lumière l'importance d'une définition claire des taxes causales et leur distinction par rapport aux impôts traditionnels. L'œuvre propose une étude approfondie des critères de qualification et des spécificités de ces contributions fiscales. De plus, une théorie générale du régime applicable aux contributions causales est développée, tout en soulignant les faiblesses et les lacunes d'un système presque entièrement basé sur la jurisprudence.