DiKE Die clausula rebus sic stantibus im Völkerrecht

La doctrine de la clausula rebus sic stantibus traverse l'histoire des relations interétatiques comme un fil rouge. Après avoir connu des périodes tumultueuses dans le passé, elle est devenue de plus en plus silencieuse depuis son intégration dans la Convention de Vienne sur le droit des traités de 1969. La question se pose de savoir si la positivisation de la clausula rebus sic stantibus a éliminé sa possibilité d'application pratique. Alors qu'elle était principalement utilisée dans le passé comme une menace pour se libérer d'un contrat indésirable, elle est aujourd'hui disponible sous la forme de l'article 62 de la CVT, à condition que toutes ses conditions strictes soient remplies et qu'elle soit désormais appliquée légalement. Cette transformation d'un mécanisme diffus en un recours juridique pleinement valable sera illustrée dans le présent travail. Son importance actuelle sera expliquée non seulement à travers son passé historique, mais aussi en mettant en avant sa nécessité et sa légitimité dans le droit international contemporain.