Die Abbildung von Vermögenswerten durch die Anlage-Tokens

En 2018, les "Initial Coin Offerings" (IC0) ont permis de lever environ 17 milliards de dollars de capitaux dans le monde entier. Cette nouvelle forme de levée de fonds jouit d'une popularité croissante, notamment auprès des jeunes entreprises. Alors que le guide de la FINMA du 16 février 2018 a permis de clarifier dans une large mesure les implications des ICO en matière de droit des marchés financiers, de nombreuses questions sont restées sans réponse en droit privé. On peut notamment se demander si les "tokens" peuvent être utilisés pour représenter des positions juridiques en dehors d'une blockchain. Le présent travail examine la question de savoir si des droits tels que des créances ou la propriété de choses peuvent être représentés par des jetons. A l'aide d'une comparaison avec le droit des valeurs mobilières, il est d'abord montré quelles fonctions un token devrait remplir à cet effet. Dans un deuxième temps, nous examinerons dans quelle mesure un token peut remplir ces fonctions de lege lata. Enfin, l'avant-projet du Conseil fédéral visant à adapter le droit fédéral aux développements de la technique des registres électroniques distribués sera abordé.