Das Freihaltebedürfnis im schweizerischen Markenrecht

"WingTsun" et "Rapunzel" - le point commun entre ces signes n'est pas évident, mais il réside dans le besoin de disponibilité qui sert de fondement aux deux signes dans le cadre du motif d'exclusion du domaine public. Aujourd'hui, la pratique la plus répandue consiste à justifier l'exclusion de signes du domaine public par leur manque de caractère distinctif et/ou par un besoin de disponibilité. Alors que l'absence de caractère distinctif s'impose comme motif d'exclusion au regard de la notion de marque, cela n'est pas aussi évident pour le besoin de disponibilité - c'est-à-dire pour les signes qui doivent être maintenus libres dans les échanges économiques dans l'intérêt des concurrents. L'objectif du présent travail est donc d'examiner en détail la dualité perçue aujourd'hui comme allant de soi en Suisse et d'examiner de manière critique s'il faut maintenir cette dichotomie ou s'il est plutôt judicieux de se baser uniquement sur l'absence de caractère distinctif.