Code des obligations II (CO II)

« Le pilier de la doctrine romande en la matière »

Le Commentaire romand « CO II » occupe une place de choix dans le paysage doctrinal suisse et constitue pour tout juriste un ouvrage de référence utile et original en droit des obligations et des sociétés. Sa troisième édition propose une mise à jour complète, qui tient compte des importantes évolutions législatives et jurisprudentielles récentes ainsi que des principaux développements doctrinaux.

La nouvelle édition intègre en particulier les nouveautés introduites par la révision du droit de la société anonyme et par celle du droit du registre du commerce, dont la plupart des dispositions entrent en vigueur au 1er janvier 2023.

Nouvellement réparti en deux volumes, l’ouvrage comprend un commentaire complet et concis des articles 530 à 1186 du Code des obligations et des articles 120 à 141 de la loi sur l’infrastructure des marchés financiers (LIMF), ainsi que des introductions à la loi sur la fusion (LFus) et à la loi sur les titres intermédiés (LTI).

• Le premier commentaire article par article en langue française du nouveau droit de la SA
• Rédigé par près d’une cinquantaine d’autrices et auteurs reconnus et spécialisés dans chacune des matières commentées, issus des milieux de la recherche et de la pratique
• Structure systématique éprouvée des Commentaire romands
• Publication en deux volumes pour une utilisation plus aisée.